Mentions légales

HUG S.A. est le prestataire de services de ce site internet

Adresse

HUG AG
Neumühlestrasse 4
CH-6102 Malters

T + 41 (0) 41 499 75 75
info@hug-familie.ch

Agence (Design et Développement)

Baker Street GmbH
Technoparkstrasse 2
CH-8406 Winterthur
T +41 (0) 44 888 53 31
sherlock@baker-street.ch
www.baker-street.ch

Conditions d’utilisation

Avis légal sur l’utilisation de wernli.ch ainsi que de ses sous-pages. Les personnes qui accèdent aux pages internes de HUG S.A. déclarent accepter les conditions d’utilisation suivantes.

1. Caractère non contraignant

Toutes les informations publiées par HUG sur le site web de Wernli n’ont aucune valeur contractuelle. Elles peuvent être modifiées, supprimées à tout moment et sans annonce préalable par HUG S.A. ou retirées du site temporairement ou définitivement. HUG S.A. ne donne aucune garantie (ni explicite ni implicite) quant à l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des informations mises à disposition sur le site. En particulier, HUG n’a pas l’obligation de supprimer de son site des informations qui sont obsolètes ou de les désigner expressément comme telles.

2. Limites de responsabilité

L’utilisation des contenus et des informations publiés sur le site web de Wernli se fait au risque exclusif de l’utilisateur. HUG exclut sans réserve toute responsabilité pour les pertes ou dommages de nature quelconque – directs ou indirects – qui résulteraient de l’accès au site internet de HUG ou des liens vers les sites de tiers. En outre, HUG décline toute responsabilité en cas de manipulations du système informatique de l’utilisateur par des personnes non autorisées. A cet égard, HUG attire expressément l’attention sur les dangers présentés par les virus et la possibilité d’attaques ciblées de la part de pirates informatiques. Il est en outre conseillé de ne pas ouvrir les mails de provenance inconnue et les pièces jointes non attendues.

3. Liens vers d’autres sites internet (Links)

Certains liens sur le site web de Wernli peuvent conduire vers des sites internet de tiers. Ces sites internet sont totalement indépendants de toute l’influence de HUG, qui décline donc toute responsabilité quant à l’exactitude, l’intégralité et la légalité du contenu de tels sites web ainsi que des éventuelles offres ou prestations de service qui y sont publiées. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations présentées, seul le propriétaire de la page à laquelle il a été fait référence est responsable et non pas HUG se bornant à renvoyer à la publication de ces sites par le biais de liens.

4. Utilisation du site web de Wernli

L’ensemble du contenu du site web de Wernli est protégé par droits d’auteur. L’utilisation commerciale du contenu du site web de Wernli par tout type de reproduction, diffusion ou modification n’est pas autorisée sans l’accord préalable écrit de HUG. Tous les droits de propriété continuent à revenir à HUG. Les marques et logos cités sur le site web de Wernli sont protégés par le droit des marques. L’utilisation et l’exploitation de l’ensemble des marques et logos par des tiers sont interdites. Les produits et services proposés sur ce site ne sont pas accessibles aux personnes résidant dans certains pays. Merci de respecter les restrictions à la vente s’appliquant aux produits et services correspondants.

5. Protection des données

Dans le cas où cette offre Internet permettrait de saisir des données personnelles ou commerciales (adresse email, nom, adresse) la divulgation de ces données se fera sur une base de strict volontariat de la part de l’utilisateur. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés – s’ils sont techniquement possibles et acceptables – sont autorisés sans indication d’informations ou par le recours à des données anonymisées ou à un pseudonyme. HUG s’engage à traiter de manière strictement fonctionnelle les données à caractère personnel, à ne pas les transmettre en dehors du groupe et à ne pas les rendre accessibles à des tiers. En revanche, les messages et les informations, comme les remarques, suggestions, idées, propositions, recettes, etc., qu’un auto-utilisateur publie lui-même sur le site internet ne sont pas considérées comme propriété intellectuelle de l’utilisateur et peuvent être utilisées librement par HUG. L’utilisation dans le cadre de la marque d’éditeur ou de renseignements comparables comme adresses postales, numéros de téléphone, fax ainsi que les adresses e-mail par des tiers pour transmission d’informations non expressément demandées n’est pas autorisée. Les démarches juridiques à l’encontre d’expéditeurs de dénommés spams sont expressément réservées lors de violation de cette interdiction.

6. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre d’internet permettant d’accéder à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondaient pas ou plus entièrement à la législation en vigueur, les autres parties n’en sont pas affectées quant à leur contenu et leur validité.

Droit d’auteur © HUG SA, Malters